Informations légales

plastifieuseautomatique.fr est un site édité par RBS France, distributeur de solutions professionnelles pour la reliure, la plastification, la finition et la destruction du document.

Informations générales sur la société

Renaud Binding Systems SAS est une société à responsabilité limitée (SAS) au capital de 48.000€, immatriculée au RCS de Vesoul sous le numéro B 351 170 238.
Gérant de la société : M. Renaud Patrick.
SIRET : 35117023800015 - Code APE : 4651Z - N° RCS : 351 170 238 - N° TVA intra. : FR3135117023.
Adresse du siège social : 9 rue de la gare, 70000 Vallerois le Bois - France.

Identification de l'auteur du site

En vertu de la loi pour la confiance dans l'économie numérique (LCEN) du 21 juin 2004, voici les données d'identification de l'auteur et de l'hébergeur du présent site :

  • Nom et coordonnées du propriétaire : RBS (Renaud Binding Systems SAS), 9 rue de la gare, 70000 Vallerois le Bois - France.
  • Directeur de publication : M. Renaud Patrick en qualité de gérant.
  • Nom et coordonnées du prestataire assurant le stockage direct et permanent : o2switch, 222-224 Boulevard Gustave Flaubert, 63000 Clermont-Ferrand - France.

Informations relatives aux droits d'auteur

Toute reproduction partielle ou complète du présent site sans le consentement préalable de son propriétaire la société Renaud Binding Systems ainsi que de notre partenaire plastifieuseautomatique.fr (photographies, textes, logos, illustrations, sons, vidéos, fichiers en téléchargement, etc.) est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle. Ces éléments sont protégés par les lois françaises et les textes internationaux relatifs au respect des droits d'auteur et du copyright.
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  • Envoyer votre requête par voie postale à l'adresse suivante : Renaud Binding Systems, 9 rue de la gare, 70000 Vallerois le Bois - France.

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